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Questions fréquentes · Renouvellement du titre

Si le titre est expiré, puis-je travailler avec le reçu ?

Pour un renouvellement régulièrement déposé, le reçu peut prouver la procédure en cours et permettre la poursuite du travail selon les conditions applicables. L’employeur vérifie reçu, identité et ancien titre. En cas de refus, le droit lié à la procédure cesse.

Sources institutionnelles consultées

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